Mentions légales

La plateforme HygiaPro est éditée par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [..] DH, immatriculée au Registre du Commerce de [ville] sous le n° [RC], ICE [..], sise [adresse complète], Maroc.

Directeur de la publication : [Nom, qualité].

Contact : support@hygiapro.ma — [téléphone].

Les données et l'application sont hébergées au Maroc par [Nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur]. [Téléphone / site de l'hébergeur].

L'ensemble des éléments de HygiaPro (marque, logo, code, interface, contenus) est protégé et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

HygiaPro est un outil d'aide à la conformité conçu selon les principes HACCP du Codex Alimentarius et la norme NM 08.0.002. Il n'est ni homologué ni agréé par l'ONSSA (aucune procédure de ce type n'existe pour un logiciel). La responsabilité de la conformité sanitaire et de l'exactitude des données saisies incombe à l'établissement utilisateur.

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme à la loi n° 09-08. Traitement déclaré auprès de la CNDP sous la référence [n° — à compléter].